Version remaniée d'une thèse, cette étude analyse l'émergence du concept de fiscalité environnementale. L'auteur en décrit les multiples facettes, fiscales, économiques, politiques, écologiques, etc. Il souligne la nécessité de faire évoluer le modèle, au-delà des principes de pollueur-payeur, de prévention, de précaution, pour en saisir la complexité et gagner en efficacité. ©Electre 2024
La fiscalité environnementale
Entre impératifs fiscaux et objectifs environnementaux, une approche conceptuelle de la fiscalité environnementale
Toujours citée parmi les instruments économiques et financiers au service de la protection de l'environnement, très étudiée - notamment par les économistes de l'environnement - la fiscalité environnementale intéresse relativement peu les juristes et représente, en pratique, une part très faible des recettes fiscales des États. Ce paradoxe apparent tient, en grande partie, à la définition retenue de la notion de fiscalité environnementale.
Souvent limitée aux écotaxes, cette notion est abordée de manière analytique, sur la base de critères a priori. Non seulement une telle approche ne permet pas d'embrasser les instruments fiscaux employés dans leur diversité, mais elle ne favorise pas l'émergence d'un véritable concept de fiscalité environnementale. Ce concept, que cette thèse se propose de définir, oscillant entre impératifs fiscaux et objectifs environnementaux, présente de multiples dimensions tant fiscales qu'économiques, tant politiques qu'écologiques.
Une interrogation sur la pertinence des fondements (principes pollueur-payeur, de prévention, de précaution...) et des critères généralement proposés par la doctrine va révéler la nécessité de changer de paradigme, afin de parvenir à appréhender ce concept de fiscalité environnementale. Caractérisée par son efficience environnementale, la fiscalité environnementale n'a, en réalité, ni le champ d'application, ni la portée que lui prête le discours politique.
Mots-clés : Fiscalité environnementale, écotaxes, principe pollueur-payeur, double dividende.
Paru le : 16/11/2015
Thématique : Fiscalité
Auteur(s) : Auteur : Nicolas Caruana
Éditeur(s) :
L'Harmattan
Collection(s) : Finances publiques
Contributeur(s) : Préfacier : Thierry Lambert
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-343-07550-1
EAN13 : 9782343075501
Reliure : Broché
Pages : 507
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.7 cm
Poids: 735 g
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