Présentation des avantages liés à une rémunération et les alternatives possibles pour retirer de l'argent d'une société, à partir des aspects du droit fiscal. Avec des exemples chiffrés. ©Electre 2024

Les formes alternatives de rémunération

L'ouvrage traite des avantages liés à une rémunération (comme, par exemple, une assurance groupe ou un engagement individuel de pension), mais aussi des alternatives possibles pour retirer de l'argent d'une société, ce que l'on appelle « les formes alternatives de rémunération ». Il s'agira de trouver un difficile équilibre entre le « juste montant » d'une rémunération, l'octroi d'avantages de toute nature, l'octroi de stock-options, la mise en place d'avantages sociaux, l'attribution de dividendes ou tantièmes, etc.

Tous ces éléments seront traités à l'aide d'exemples chiffrés, qui donneront aux professionnels des pistes de réflexion leur permettant de développer ensuite une analyse personnalisée pour leurs clients.

Ce manuel ne se concentre pas sur les aspects du droit social, mais sur ceux du droit fiscal.

Les « formes alternatives de rémunérations » permettent notamment :

• de récompenser les compétences particulières ;
• d'inciter un travailleur individuel à contribuer aux résultats de la société ;
• d'encourager un travailleur à être loyal vis-à-vis de l'entreprise ou de la société ;
• de prendre en compte le fait que chaque génération de travailleurs a des objectifs différents (s'agissant du confort global de vie, de la mobilité, etc.).

S'agissant de rémunérations, il s'avère parfois utile de vérifier si l'on respecte des règles (souvent temporaires) de plafonnement du montant des rémunérations, de modération salariale, etc. Certaines contraintes existent donc parfois.

La multiplication des formes alternatives de rémunération démontre non seulement l'ingéniosité des entreprises pour rémunérer les travailleurs et dirigeants d'entreprise à moindre coût, mais aussi qu'il s'agit d'un instrument de motivation et de fidélisation des travailleurs. La perte d'un collaborateur oblige un employeur à trouver une autre personne compétente, à la former, à l'intégrer dans l'équipe existante.