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La déjudiciarisation et les procédures non contentieuses en Afrique

Auteur : Hygin Didace Amboulou

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Résumé

Présentation de la déjudiciarisation en droit public et en droit privé en Afrique. Elle comprend l'étude des mécanismes de gestion des différends en rationalisant les moyens matériels et humains de la justice, afin de pallier les déficiences du système judiciaire et d'endiguer les surcharges des juridictions. ©Electre 2024

La déjudiciarisation et les procédures non contentieuses en Afrique

La déjudiciarisation comprend l'ensemble des mécanismes de gestion des différends en rationnalisant les moyens matériels et humains de la justice, afin de pallier les déficiences du système judiciaire et de limiter les surcharges des juridictions. C'est l'objet de ce livre. Il analyse les institutions du Bénin, Burkina Faso, Cameroun, Centrafrique, Congo Brazzaville, Congo Kinshasa, Côte d'ivoire, Gabon, Guinée Bissau, Guinée Conakry, Guinée Équatoriale, Mali, Niger, Sénégal, Tchad et Togo. Il contient :

  • Une première partie consacrée à la déjudiciarisation en droit public (la médiation internationale, la médiation diplomatique, la médiation politique, la médiation armée, le Médiateur de la République, les recours gracieux et hiérarchiques en droit administratif) ;
  • Une seconde partie consacrée à la déjudiciarisation en droit privé (l'arbitrage, la conciliation de justice, la transaction juridique, le compromis, les institutions administratives du travail, l'office du notaire, le mini-trial).

Fiche Technique

Paru le : 30/11/2015

Thématique : Histoire droit / Institution

Auteur(s) : Auteur : Hygin Didace Amboulou

Éditeur(s) : L'Harmattan

Collection(s) : Etudes africaines

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-343-06928-9

EAN13 : 9782343069289

Reliure : Broché

Pages : 148

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 0.9 cm

Poids: 250 g