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La notion de constitution d'après les cours et assemblées à la fin de l'Ancien Régime (1750-1789)

Auteur : Arnaud Vergne

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Résumé

Grâce au dépouillement d'archives des arrêtés et remontrances des cours souveraines des années 1750 à la Révolution française, l'auteur a pu mettre en évidence l'ébauche, au cours de ces dernières décennies de la monarchie d'Ancien Régime, de la notion de constitution, conçue comme organisation fondamentale des pouvoirs et de la société. ©Electre 2025

Fiche Technique

Paru le : 15/03/2007

Thématique : Histoire droit / Institution

Auteur(s) : Auteur : Arnaud Vergne

Éditeur(s) : De Boccard

Collection(s) : Romanité et modernité du droit

Série(s) : Non précisé.

ISBN : Non précisé.

EAN13 : 9782701802145

Reliure : Broché

Pages : 653

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Poids: 1060 g