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La justice pénale sous la Révolution : les enjeux d'un modèle judiciaire libéral

Auteur : Emmanuel Berger


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Résumé

Issue d'une thèse de doctorat, l'étude constitue une synthèse sur le système de justice libérale qui fut institué dès le début de la Révolution française : normes du modèle judiciaire, activité de la justice correctionnelle, etc. Construit en réaction à la justice d'Ancien Régime, cette organisation reposa sur la volonté de protéger l'innocence et les libertés individuelles des citoyens. ©Electre 2019

La justice pénale sous la Révolution Les enjeux d'un modèle judiciaire libéral La Révolution française est à l'origine d'une nouvelle organisation judiciaire dont nous sommes encore aujourd'hui les héritiers. Construite en réaction à la justice d'Ancien Régime, elle repose sur un modèle libéral qui a pour but de protéger les libertés individuelles des citoyens tout en maintenant l'ordre public. Ces objectifs sont défendus par certains principes tels que l'indépendance de la justice, l'élection des juges, l'institution de jurys, la division du ministère public, la procédure pénale accusatoire... Le modèle judiciaire libéral dure dix ans et ne survit pas aux réformes consulaires et impériales. Plusieurs garanties protectrices des droits des prévenus sont alors progressivement supprimées. On conteste en réalité la capacité des principes libéraux de la nouvelle organisation pénale à rétablir un ordre public menacé par les brigands et les contre-révolutionnaires. Le laxisme des juges de paix, l'irresponsabilité des magistrats élus et les « acquittements scandaleux » prononcés par les jurés populaires en sont tenus pour premiers responsables. Aussi, à travers ce livre, avons-nous tenté de comprendre le fondement et le sens des critiques formulées à l'époque du Consulat à l'encontre du projet révolutionnaire. Les débats et les réformes qui s'en suivirent relatent une lutte toujours d'actualité entre deux conceptions antagonistes de la justice, l'une « libérale », proche des citoyens, l'autre « sécuritaire », proche des gouvernants. Dans ce contexte, la réévaluation du modèle judiciaire de la Révolution est d'importance puisqu'il s'agit de réhabiliter un système pénal alternatif à celui établi sous le Consulat et consolidé par l'Empire.

Fiche Technique

Paru le : 02/05/2008

Thématique : Histoire droit / Institution

Auteur(s) : Auteur : Emmanuel Berger

Éditeur(s) : Presses universitaires de Rennes

Collection(s) : Histoire

Contributeur(s) : Préfacier : Jean-Clément Martin - Préfacier : Xavier Rousseaux

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-7535-0558-6

EAN13 : 9782753505582

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 290

Hauteur : 24 cm / Largeur : 16 cm

Épaisseur : 2,4 cm

Poids : 465 g