Issue d'une thèse de doctorat, l'étude constitue une synthèse sur le système de justice libérale qui fut institué dès le début de la Révolution française : normes du modèle judiciaire, activité de la justice correctionnelle, etc. Construit en réaction à la justice d'Ancien Régime, cette organisation reposa sur la volonté de protéger l'innocence et les libertés individuelles des citoyens. ©Electre 2024
La justice pénale sous la Révolution
Les enjeux d'un modèle judiciaire libéral
La Révolution française est à l'origine d'une nouvelle organisation judiciaire dont nous sommes encore aujourd'hui les héritiers. Construite en réaction à la justice d'Ancien Régime, elle repose sur un modèle libéral qui a pour but de protéger les libertés individuelles des citoyens tout en maintenant l'ordre public. Ces objectifs sont défendus par certains principes tels que l'indépendance de la justice, l'élection des juges, l'institution de jurys, la division du ministère public, la procédure pénale accusatoire...
Le modèle judiciaire libéral dure dix ans et ne survit pas aux réformes consulaires et impériales. Plusieurs garanties protectrices des droits des prévenus sont alors progressivement supprimées. On conteste en réalité la capacité des principes libéraux de la nouvelle organisation pénale à rétablir un ordre public menacé par les brigands et les contre-révolutionnaires. Le laxisme des juges de paix, l'irresponsabilité des magistrats élus et les « acquittements scandaleux » prononcés par les jurés populaires en sont tenus pour premiers responsables. Aussi, à travers ce livre, avons-nous tenté de comprendre le fondement et le sens des critiques formulées à l'époque du Consulat à l'encontre du projet révolutionnaire. Les débats et les réformes qui s'en suivirent relatent une lutte toujours d'actualité entre deux conceptions antagonistes de la justice, l'une « libérale », proche des citoyens, l'autre « sécuritaire », proche des gouvernants.
Dans ce contexte, la réévaluation du modèle judiciaire de la Révolution est d'importance puisqu'il s'agit de réhabiliter un système pénal alternatif à celui établi sous le Consulat et consolidé par l'Empire.
Paru le : 02/05/2008
Thématique : Histoire droit / Institution
Auteur(s) : Auteur : Emmanuel Berger
Éditeur(s) :
Presses universitaires de Rennes
Collection(s) : Histoire
Contributeur(s) : Préfacier : Jean-Clément Martin - Préfacier : Xavier Rousseaux
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7535-0558-2
EAN13 : 9782753505582
Reliure : Broché
Pages : 290
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.4 cm
Poids: 401 g
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