Cet ouvrage pluridisciplinaire aborde les trois grandes fonctions jouées par la sincérité en droit positif : discipliner, authentifier, exprimer ; et propose une analyse de la sincérité juridique qui se déploie dans toutes les branches du droit. ©Electre 2024
La sincérité en droit
L'exigence de sincérité se déploie aujourd'hui dans toutes les branches du droit : finances, élections, débat parlementaire, procédure... Aucun domaine n'échappe à son irrésistible progression.
Malgré ce développement, la compréhension de la notion demeure encore partielle et fragmentaire, faute d'avoir fait l'objet jusqu'à présent d'une étude d'ensemble. Quel est son contenu ? Son unité ? Son effectivité ?
Afin de répondre aux attentes des universitaires et des praticiens confrontés à l'utilisation de cette notion, l'ouvrage, issu d'un colloque organisé à l'Université de Nice dans le cadre du CEDORE (Centre d'études du droit des organisations européennes), analyse l'exigence juridique de sincérité dans tous les domaines où elle se trouve employée. Construit autour de trois axes (discipliner, authentifier, exprimer), correspondant aux trois grandes fonctions jouées par la sincérité en droit positif, l'ouvrage apportera au lecteur une connaissance approfondie des multiples facettes que revêt cette exigence dans les diverses branches du droit.
Paru le : 24/02/2011
Thématique : Histoire droit / Institution
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Directeur de publication : Olivier Le Bot - Editeur scientifique (ou intellectuel) : Université de Nice
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8044-4509-6
EAN13 : 9782804445096
Reliure : Broché
Pages : 282
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.6 cm
Poids: 406 g
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