Issues d'un colloque de 2012 tenu à l'Université Jagellonne de Cracovie, ces contributions examinent la liberté de décision des juges dans une perspective de droit comparé et renvoient à la nécessité de dégager un point d'équilibre entre pouvoir administratif et sauvegarde des droits des citoyens. ©Electre 2024
L'université d'Orléans entretient depuis plus de dix ans un partenariat particulièrement fructueux avec l'université Jagellonne de Cracovie. Dans le cadre de ce partenariat, des séminaires de recherche réunissant des membres de ces deux universités sont régulièrement organisés.
Le 23 mars 2012, un tel séminaire a été consacré au « pouvoir discrétionnaire ». Le choix de ce thème a été dicté par la volonté de favoriser les échanges entre des juristes d'horizons différents, la notion de pouvoir discrétionnaire, intrinsèquement liée à celle de liberté, étant susceptible de se rencontrer dans toutes les branches du droit et dans les différentes traditions juridiques. Au terme de cette journée d'étude, les participants ont souhaité s'investir dans une recherche collective consacrée au pouvoir discrétionnaire. Leurs contributions sont ici reproduites, attestant de la polyvalence d'une notion de nature à susciter de très larges débats.
Paru le : 11/09/2013
Thématique : Histoire droit / Institution
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Mare & Martin
Collection(s) : Droit public
Contributeur(s) : Directeur de publication : W. Jakimowicz - Directeur de publication : Pierre Serrand - Préfacier : W. Jakimowicz - Préfacier : Pierre Serrand - Préfacier : Mattias Guyomar
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-84934-122-3
EAN13 : 9782849341223
Reliure : Broché
Pages : 490
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.5 cm
Poids: 784 g
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