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Présente les fondements historiques de la justice, le fonctionnement concret de la justice pénale et de la justice civile ainsi que les réformes. ©Electre 2024
Chargée d'histoire, la justice est un monde d'usages, de formes et de rites, un étrange et solennel univers, hermétique pour les néophytes qui sont pourtant de plus en plus nombreux à faire appel à elle pour régler leurs litiges, chercher des repères, interpréter la règle de droit. L'attente est très forte de la part des citoyens pour lesquels la justice est porteuse de sens. La justice est au service des citoyens et pour demeurer un service public de qualité, son indépendance doit être protégée et l'accès au droit pour tous favorisé.
En présentant de façon pédagogique les institutions judiciaires, leur histoire, les principes, le fonctionnement concret de la justice pénale et de la justice civile, les difficultés auxquelles se heurtent les intervenants ainsi que les réformes successives, ce recueil de notices a pour ambition de contribuer à faciliter l'accès à cet univers. L'ouvrage est découpé en cinq parties (historique et fondements de la justice, moyens de la justice, le procès civil, le procès pénal, la justice à l'étranger) qui structurent l'ensemble. Chaque notice, rédigée par un spécialiste, permet à l'étudiant ou au non-spécialiste de faire le point sur une question.
Un lexique, un tableau récapitulatif, une bibliographie sélective complètent l'ensemble.
Sommaire
Introduction
Historique et fondements de la justice en France
1 Aperçu de l'histoire de la justice en France
2 La Constitution de 1958 et le pouvoir juridictionnel
3 Les principes fondamentaux Encadré loi du 15 juin 2000
4 Les juridictions constitutionnelles spécialisées
5 La justice internationale et ses incidences en France
6 Les institutions judiciaires françaises
7 La justice administrative et financière
Les moyens de la justice
8 Le ministère de la Justice
9 Les magistrats
10 Les auxiliaires de justice
11 La justice au quotidien
12 Le justiciable et l'accès au droit
Le procès civil
13 Les acteurs du procès civil
14 Le déroulement des procédures au civil
15 Les voies de recours
16 L'exécution des décisions
Le procès pénal
17 Les acteurs du procès pénal
18 L'interdit pénal
19 L'enquête et l'instruction avant le procès
20 Le procès
21 Les voies de recours
22 L'exécution des décisions
23 La justice des mineurs
La justice à l'étranger
24 La justice dans les pays de Common Law
25 La justice dans les pays de tradition continentale
Annexes
Lexique
Abréviations utilisées
Tableau récapitulatif
Bibliographie sélective
Index
Paru le : 15/05/2001
Thématique : Histoire droit / Institution
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
La Documentation française
Collection(s) : Les notices de la Documentation française
Contributeur(s) : Directeur de publication : Pierre Truche
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782110047823
Reliure : Broché
Pages : 167
Hauteur: 30.0 cm / Largeur 21.0 cm
Épaisseur: 1.0 cm
Poids: 492 g