Mémoire de maîtrise de droit soutenu en 1955 sur les monopoles seigneuriaux sous l'Ancien régime et en particulier sur l'origine et le fonctionnement des banalités dans le village drômois de Saillans. ©Electre 2025
Du Moyen à la Révolution, seuls le moulin et le four du Seigneur devaient être utilisés pour moudre et cuire le grain (contre redevance fixées à l'avance), en échange de quoi le Seigneur (qui pouvait être le Prieur local) s'engageait à maintenir l'équipement en état de marche et à assurer un niveau contractuellement prédéfini.
Ces limitations à la liberté d'entreprendre étaient fort impopulaires durant l'ancien régime et donnèrent lieu à de multiples procès et disputes entre les usagers et les seigneurs.
A la Révolution, ces privilèges, précurseurs de nos actuels monopoles et concessions de Service Public, furent abolis.
Ce livre étudie l'histoire et l'impact économique de ces servitudes et décrit, ce faisant, la vie économique d'une petite bourgade de la vallée de la Drôme pendant 5 siècles.
Paru le : 01/01/2007
Thématique : Histoire droit / Institution
Auteur(s) : Auteur : Max Peyrard
Éditeur(s) :
Ampelos
Collection(s) : Non précisé.
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-35618-031-5
EAN13 : 9782356180315
Reliure : Broché
Pages : 137
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.1 cm
Poids: 229 g
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