Un manuel en cinq parties sur la gestion des réseaux routiers, nationaux, départementaux et communaux, à jour au 15 septembre 2011 des nouvelles réglementations. ©Electre 2024
La route occupe une place prépondérante dans les préoccupations des élus comme des techniciens. Cet ouvrage, qui de longue date leur a servi de guide, est enfin actualisé.
Il est construit, entre autres textes, sur les récentes évolutions du Code de la voirie routière, sur la création du Code général de la propriété des personnes publiques (CG3P) et sur la prise en compte de la dernière phase de décentralisation de 2006-2007, avec la promulgation de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales.
Il permet d'identifier les différents intervenants, le rôle de chacun, les procédures à mettre en oeuvre, les champs de compétences et les cadres d'intervention des différents acteurs, afin d'assurer l'application de règles fiables, de se protéger des risques juridiques de plus en plus présents, et d'offrir un service public efficace à l'usager.
«L'ouvrage de Stéphanie Bouchard est à marquer d'une pierre blanche. Sa qualification, pour reprendre le flambeau de M. Lepetit, est exceptionnelle. Cet ouvrage remarquable ne perd jamais de vue le concret.» François Duval, dans sa préface.
Paru le : 17/11/2011
Thématique : Grands thèmes droit public Codes
Auteur(s) : Auteur : Stéphanie Bouchard Auteur : Marie-Claude Attrait Auteur : Claude Lepetit
Éditeur(s) :
Berger-Levrault
Collection(s) : Les indispensables
Contributeur(s) : Préfacier : François Duval
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7013-1752-6
EAN13 : 9782701317526
Reliure : Broché
Pages : 583
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.3 cm
Poids: 898 g
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