Manuel sur le droit du patrimoine, des biens, des personnes et de la famille, avec des encadrés, des schémas de synthèse, des plans de dissertations, et des arrêts. ©Electre 2024

Droit civil

Introduction. Biens. Personnes. Famille

19^e édition

Après une introduction générale à l'étude du droit, intégrant l'étude détaillée du patrimoine, des biens et des droits sur ces biens, il est traité successivement des personnes et de la famille, pour couvrir notamment l'ensemble du programme de première année de LMD, quelles que soient les orientations prises par les facultés.

Cette 19^e édition, comme les précédentes, tient compte de la jurisprudence la plus récente et, notamment, de toutes les décisions nombreuses et importantes rendues tant par le Conseil constitutionnel et la Cour européenne, que par le Conseil d'État et la Cour de cassation, comme la décision rendue le 5 juillet dernier par l'Assemblée plénière concernant la gestation pour autrui à l'étranger et la reconnaissance de la filiation en France. Elle prend également en compte toutes les incidences des lois les plus récentes et notamment de la loi 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes, qui a notamment modifié le dispositif de lutte contre les violences intra familiales, ou de la loi du 16 février 2015 (n° 2015-177) sur la modernisation et la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures, ou encore du décret du 11 mars 2015, venu ancrer encore davantage les modes amiables dans la procédure civile. Elle intègre aussi les projets de réforme en cours, comme les projets de réforme en droit de la famille à la suite des rapports Théry, Gouttenoire, Juston et Rosenczveig, ou la dernière proposition de loi Claeys et Leonetti sur l'assistance médicalisée pour mourir ou encore le projet de réforme de la justice du XXI^e siècle, pour ne citer que quelques exemples.

Une partie Documents clôture chaque chapitre. Elle comporte toujours une bibliographie actualisée. Une rubrique intitulée « Le point sur... » permet d'aller plus loin sur certaines questions particulières, comme le respect du corps humain et la législation en matière de bioéthique... De nombreux tableaux, des schémas simples, des plans détaillés, des arrêts à lire ou à commenter, illustrent la matière. Des corrigés de commentaires d'arrêts, de dissertation et de consultation remplissent également une fonction pédagogique.

Cet ouvrage s'adresse bien sûr aux étudiants en droit de première année du premier cycle. Mais le degré d'approfondissement, de précision et d'actualisation sur chaque matière traitée le recommande aussi aux candidats aux concours administratifs, aux praticiens, aux universitaires.