Une présentation selon l'ordre du code de la propriété intellectuelle de la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, puis la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Expose pour chacun de ces droits les règles internes et également les réglementations communautaires et internationales. ©Electre 2024
La notion de propriété intellectuelle recouvre tout à la fois les domaines de la propriété littéraire et artistique, d'une part, et de la propriété industrielle, d'autre part. Or, alors même que le législateur français a édicté un Code de la propriété intellectuelle et que nombre d'universités offrent des enseignements en droit de la propriété intellectuelle, les ouvrages en langue française sur le sujet traitent généralement, soit de propriété littéraire et artistique, soit de propriété industrielle.
Aussi ce manuel présente-t-il successivement, suivant l'ordre du Code de la propriété intellectuelle, d'abord la propriété littéraire et artistique, à travers le droit d'auteur et les droits voisins, ensuite la propriété industrielle, à travers les dessins et modèles, le brevet d'invention et la marque. Et pour chacun des droits considérés sont exposés, enrichis des derniers développements législatifs et jurisprudentiels, outre les règles internes, les aspects européens et internationaux, désormais incontournables.
Principalement destiné aux étudiants des facultés de droit, l'ouvrage - qui intègre des extraits de décisions de justice, des tableaux et des schémas - pourra aussi intéresser les praticiens du droit non spécialistes de la discipline ainsi que, le cas échéant, toute personne susceptible de rencontrer des problèmes de protection de ses créations (que celles-ci concernent des projets de recherche scientifique ou de développement technologique, les domaines des arts et des lettres, de la communication, du commerce ou de l'industrie).
Paru le : 20/01/2016
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Jean-Luc Piotraut
Éditeur(s) :
Ellipses
Collection(s) : 100 % droit
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-340-01017-8
EAN13 : 9782340010178
Reliure : Broché
Pages : 456
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 18.0 cm
Épaisseur: 2.4 cm
Poids: 729 g
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