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Droit international privé : 2016-2017

Auteur : Olivier Cachard

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Résumé

Cet ouvrage présente une matière renouvelée par le droit de l'Union européenne. Il rassemble de nombreuses références doctrinales européennes et une jurisprudence actualisée, accompagnée d'une reproduction d'extraits d'arrêts et de doctrines. ©Electre 2024

Conforme aux programmes de Master 1 et 2 et des Instituts d'études judiciaires, la quatrième édition refondue rend compte d'une approche renouvelée de la matière par l'influence des règlements de l'Union européenne et par l'affirmation de la primauté des questions juridictionnelles. Le conflit de lois y est présenté sans sacrifier aucun élément technique important, à la fois dans une partie générale et, désormais, dans une partie spéciale plus détaillée. L'exposé des problèmes se fait dans l'ordre où ils se présentent en pratique :

  • Identification de la juridiction internationalement compétente
  • Détermination de la loi applicable et régime de la loi étrangère
  • Efficacité internationale des jugements et exécution

Véritable « couteau suisse » du droit international privé, ce manuel rassemble en 400 pages de nombreuses références doctrinales européennes et une jurisprudence actualisée. Des extraits d'arrêts et de doctrine sont reproduits au fil de l'ouvrage, qui en facilitent l'approfondissement. La législation européenne, mais encore française, belge ou luxembourgeoise y est présentée de façon comparée. Un glossaire des termes de droit international privé figure en fin d'ouvrage.

Fiche Technique

Paru le : 13/09/2016

Thématique : Droit international

Auteur(s) : Auteur : Olivier Cachard

Éditeur(s) : Bruylant-Collection Paradigme

Collection(s) : Manuel

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-39013-087-1

EAN13 : 9782390130871

Reliure : Broché

Pages : 456

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 1.8 cm

Poids: 714 g