En s'appuyant sur les textes et la jurisprudence, l'auteur propose une synthèse sur les sources du droit maritime. Il tente en outre d'apporter un certain nombre de réponses théoriques et pratiques autour des grands questionnements contemporains du droit maritime privé en prenant en compte les évolutions les plus récentes. ©Electre 2024
Droit maritime
Le droit maritime, vaste comme l'océan, désigne l'ensemble des situations juridiques exposées au risque de mer. Cette branche du droit privé applicable à la navigation maritime et aux activités humaines en mer est issue de sources aussi diverses que complexes (conventions internationales, droit européen, lois nationales, jurisprudence abondante et mouvante, arbitrage, contrats et usages).
Organisé en deux parties (le droit et le risque de mer/le droit et les activités maritimes), cet ouvrage s'appuie sur les textes les plus récents (Code des transports, loi relative aux activités privées de protection des navires, etc.), sur la doctrine ainsi que sur la jurisprudence et ses évolutions les plus marquantes. Parfaitement actualisé, il apporte des réponses théoriques et pratiques aux questionnements contemporains du droit maritime, de la sécurité maritime aux responsabilités en cas de catastrophe, en passant par les pavillons de complaisance, les gens de mer, la sûreté et l'activité de transport.
Cet ouvrage s'adresse :
Paru le : 28/08/2015
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Arnaud Montas
Éditeur(s) :
Vuibert
Collection(s) : Vuibert droit
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-311-40250-6
EAN13 : 9782311402506
Reliure : Broché
Pages : VI-281
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.7 cm
Poids: 470 g
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