Conforme aux programmes de premier cycle universitaire, ce manuel permet de retrouver une définition, de réviser un point précis du cours grâce à une présentation concise et thématique ou d'assimiler l'ensemble du cours et ses notions essentielles. ©Electre 2025
Successsions et libéralités
¤ Des fiches pratiques pour réviser
¤ Une synthèse complète du cours
Matière réputée technique et présentant des enjeux pratiques importants, le droit des successions et des libéralités se révèle riche et passionnant, au carrefour entre le droit des obligations, le droit des biens, le droit fiscal ou encore les régimes matrimoniaux.
À jour des dernières évolutions jurisprudentielles et législatives, cet ouvrage s'adresse non seulement aux étudiants de Licence et de Master, mais aussi à tout praticien ou non spécialiste désireux d'avoir une vision d'ensemble et concise de cette matière.
¤ La transmission légale des biens
¤ Les règles de dévolution
¤ Le règlement de la succession
¤ La transmission conventionnelle des biens
¤ La transmission conventionnelle entre vifs
¤ La transmission conventionnelle à cause de mort
¤ Les contours de la liberté de la transmission conventionnelle des biens
Paru le : 28/06/2012
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Frédérique Julienne
Éditeur(s) :
Bréal
Collection(s) : Lexifac
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7495-3184-7
EAN13 : 9782749531847
Reliure : Broché
Pages : 215
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 14.0 cm
Épaisseur: 1.3 cm
Poids: 260 g
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