Présente les principes fondamentaux du droit de l'environnement et analyse ensuite les instruments juridiques de sauvegarde de l'environnement : les moyens de prévention avec les outils de maîtrise foncière, le recours à la police administrative et au contrat. Aborde enfin la répression et la réparation des atteintes à l'environnement, selon le principe pollueur-payeur. ©Electre 2024
Qu'il s'agisse d'accidents technologiques ou de catastrophes naturelles, de la gestion d'espèces menacées ou d'espaces fragiles, notre quotidien témoigne de l'actualité des préoccupations environnementales et de leur diversité. Le droit de l'environnement tente de saisir la complexité de la notion même d'environnement et d'apporter des réponses efficaces, en dépit des contraintes politiques et économiques. Enrichies par les impératifs du droit international et du droit européen et confortées par l'intégration de la Charte de l'environnement au bloc de constitutionnalité en 2005, les règles du droit de l'environnement font encore l'objet d'un contenu inégal et d'une application souvent déficiente.
Destiné à un large public d'étudiants, de professionnels, d'élus, d'associations, ce manuel constitue une première approche du droit de l'environnement dont il met en lumière les caractéristiques fondamentales. Il présente donc, dans une première partie, les objectifs et principes généraux de la matière, puis expose, dans une deuxième partie, les outils et techniques juridiques utilisés. Des extraits de textes et de jurisprudence sont intégrés aux développements afin d'illustrer concrètement le propos juridique.
En couverture: Cliché S. Thommeret.
Paru le : 31/10/2005
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Véronique Inserguet-Brisset
Éditeur(s) :
Presses universitaires de Rennes
Collection(s) : Didact
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782753500136
Reliure : Broché
Pages : 292
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.8 cm
Poids: 535 g
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