Synthèse sur les différents aspects du droit des transports, autres que maritimes : l'organisation administrative et professionnelle du secteur, les contrats de transport internes ou internationaux, la fiscalité des transports, etc. ©Electre 2024
Droit des transports
Les transports ont depuis toujours joué un rôle essentiel dans le développement de nos sociétés. Portées par l'interaction entre nécessités économiques et progrès techniques, les activités de transport ont acquis progressivement un cadre juridique en perpétuelle évolution tant dans le domaine du droit public (organisation des marchés par les pouvoirs publics) que dans celui du droit privé (relations entre opérateurs de transports, et entre opérateurs et utilisateurs).
La diversité des infrastructures, des techniques et des organisations professionnelles nécessaires au fonctionnement de chaque mode de transports (terrestre, aérien, multimodal...), mais également la distinction essentielle entre transports de personnes et de marchandises, font du droit des transports - qui doit par ailleurs compter avec les approches internes, européennes et internationales - une matière complexe, qui défie, semble-t-il, toute tentative d'unité.
L'ambition de ce Précis est de dresser un panorama le plus complet possible de l'organisation des transports (Partie 1), du contrat de transport (Partie 2) et des conventions périphériques (Partie 3), ainsi que des responsabilités qui peuvent en résulter.
Exception faite du droit maritime, faisant l'objet d'une matière distincte, le présent ouvrage a pour but de présenter de manière claire et synthétique, les différents aspects du droit des transports afin de constituer un outil de référence pour les étudiants (Master 1 et 2), sans exclure pour autant tous ceux qui, pour des raisons professionnelles par exemple, s'intéressent à cette matière.
Paru le : 22/09/2010
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Yves Reinhard Auteur : Isabelle Bon-Garcin Auteur : Maurice Bernadet
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Précis Dalloz
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-06441-0
EAN13 : 9782247064410
Reliure : Broché
Pages : XIV-683
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm
Poids: 670 g
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