Une synthèse sur le droit de la guerre : acteurs, causes, instruments, modalités, etc. ©Electre 2024

Manuel de droit de la guerre

Masters droit

L'originalité de l'ouvrage tient en l'analyse synthétique et pédagogique de l'ensemble du droit de la guerre, étrangère comme civile, dans tous les théâtres (terre, mer, air), aussi bien les auteurs, causes et buts (jus ad bellum), que les acteurs, instruments et modalités (jus in bello), y compris les sanctions à la violation des règles.

L'ouvrage montre l'existence d'un droit de la guerre, dans ses règles primaires comme secondaires.

Il existe des titulaires du droit de recourir à la force armée dans les relations internationales : États, Organisations intergouvernementales telle l'ONU, Mouvements de libération nationale, Autorité palestinienne, autres groupes ou entités non étatiques reconnus comme belligérants.

Il existe des causes ou buts licites de recours à la force armée dans les relations internationales : consentement de l'État territorialement compétent, légitime défense, sécurité collective et autorisation du Conseil de Sécurité des Nations Unies, luttes anticoloniales, postcoloniales et anti-apartheid.

S'ajoute la revendication d'un droit d'intervention, soit au nom de la protection du droit des peuples ou des droits de l'homme, soit au nom de la lutte contre le « terrorisme » ou la « prolifération » des « armes de destruction massive ».

Il existe des délégataires du droit d'utiliser la force armée dans les relations internationales : les combattants légaux, c'est-à-dire les militaires (combattants réguliers) mais aussi les combattants irréguliers remplissant les conditions posées par les conventions.

Il existe des instruments et des modalités licites d'usage de la force armée dans les relations internationales : c'est ce qu'indiquent le droit des armements et le jus in bello dans ses différents théâtres, terre, mer, air. Au droit de la guerre répond le droit de la neutralité. Quant à l'insurrection ou à la guerre civile, elle n'est pas interdite par le droit international. Le conflit armé interne fait l'objet d'une réglementation ratione modi, cependant qu'il pose deux problèmes : celui de la reconnaissance de belligérance ou d'insurrection, celui de l'intervention des États tiers.

Il existe enfin des sanctions à la violation des règles applicables du droit de la guerre, notamment la mise en oeuvre de la responsabilité réparatrice et punitive.