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Droit du travail : le contrat de travail, la participation, les droits des salariés dans l'entreprise

Auteur : François Duquesne

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Résumé

Recueil des règles de droit qui régissent les rapports entre l'employeur et le salarié, ainsi que celles garantissant la défense des droits des salariés. Avec l'ordonnance du 12 mars 2007 relative à la modification de la partie législative du Code du travail. ©Electre 2024

Droit du Travail

Le contrat de travail - La participation

Les droits des salariés dans l'entreprise

Le contenu du livre

Le Droit du travail gouverne les rapports juridiques qui résultent de l'accomplissement d'un travail sous la subordination d'un employeur. Il est amené à définir un contenu de règles formant le statut de tout salarié subordonné ce qui inclut les conditions d'accomplissement de la tâche ainsi que la libre participation à la vie de la collectivité du travail. Mais il est aussi conduit à créer des instruments spécifiques permettant l'édiction de ces règles au sein du milieu professionnel par la recherche de voies renouvelées du dialogue social.

Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible du Droit du travail.

Le sommaire

¤ Champ d'application et sources du droit du travail

¤ Le contrat de travail

  • Le choix d'un type de contrat de travail
  • La création du rapport salarial
  • Les droits et les obligations des parties
  • Les évènements susceptibles d'entraver l'exécution du contrat de travail
  • Le licenciement et ses suites
  • Les autres modes de rupture du contrat à durée indéterminée
  • Les modes de rupture des contrats précaires

¤ La participation

  • la liberté syndicale dans l'entreprise et son exercice
  • les délégués du personnel
  • les comités d'entreprise
  • le cadre et les formalités de mise en place des institutions du personnel ainsi que leur protection contre le licenciement

¤ Les droits des salariés dans l'entreprise

le salaire - la durée du travail - les congés - l'hygiène et la sécurité - la négociation collective - le droit de grève

Le droit du travail gouverne les rapports juridiques qui résultent de l'accomplissement d'un travail sous la subordination d'un employeur

Le public

  • Étudiants en licence et master Droit
  • Étudiants des autres cursus : sciences économiques, AES
  • Étudiants des Instituts d'études politiques
  • Étudiants des écoles de commerce et de gestion des entreprises ainsi que ceux qui préparent l'expertise comptable (DECF - épreuve n° 2)
  • Professionnels des milieux de l'entreprise

Fiche Technique

Paru le : 02/05/2007

Thématique : Introduction au droit

Auteur(s) : Auteur : François Duquesne

Éditeur(s) : Gualino

Collection(s) : Fac-Universités

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-297-00251-6

EAN13 : 9782297002516

Reliure : Broché

Pages : 281

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 17.0 cm


Épaisseur: 1.5 cm

Poids: 486 g