Une introduction au régime des contrats issus du droit des obligations au large champ d'application. L'ouvrage analyse les contrats de vente, de dépôt, de prêt, les baux, les contrats aléatoires, nommés, innommés, complexes, ceux relatifs aux litiges, etc. ©Electre 2024
5e édition
Contrats spéciaux
Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver...
L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans cesse naissance à de nouvelles figures contractuelles, souvent complexes, qu'il est délicat d'appréhender. Cet ouvrage en fournit les clefs.
Prolongeant le droit des obligations, cet ouvrage étudie les principaux contrats spéciaux tels qu'ils sont enseignés en Licence 3 ou Master 1 de droit (vente, bail, entreprise, mandat, prêt, dépôt...). Il s'attache à identifier les contours de chaque catégorie de contrats avant d'en exposer le régime détaillé. Il traite également de l'influence croissante des droits fondamentaux sur les contrats et développe avec précision l'éventail des avant-contrats. Outre l'exposé du droit positif, l'ouvrage propose un regard critique et de nombreuses pistes de réflexion.
Cette nouvelle édition est à jour des dernières évolutions en matière notamment d'avant-contrats, publicité foncière, droits de préemption, droits fondamentaux, ventes liées et ventes aux enchères, garanties du vendeur, baux d'habitation, reconnaissance de dette, prêt et preuve du dépôt. Elle intègre également le projet de règlement relatif à un droit commun européen de la vente ainsi que les projets de réforme du droit des contrats.
Paru le : 03/07/2013
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Pascal Puig
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Hypercours Dalloz
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-12789-4
EAN13 : 9782247127894
Reliure : Broché
Pages : X-707
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 19.0 cm
Épaisseur: 3.0 cm
Poids: 1175 g
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