Le régime de ces contrats issus du droit des obligations et dont le champ d'application s'élargit de plus en plus. Analyse les contrats de vente, de dépôt, de prêt, les baux, les contrats aléatoires, nommés, innommés, complexes, ceux relatifs aux litiges, etc. ©Electre 2024
Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver... L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans cesse naissance à de nouvelles figures contractuelles, souvent complexes, qu'il est délicat d'appréhender.
Prolongeant le droit des obligations, cet ouvrage étudie les principaux contrats spéciaux tels qu'ils sont enseignés en Licence 3 ou Master 1 de droit (vente, bail, entreprise, mandat, prêt, dépôt...). Il s'attache à identifier les contours de chaque catégorie de contrats avant d'en exposer le régime détaillé. Il traite également de la qualification des opérations complexes et développe avec précision l'éventail des avant-contrats.
Cette nouvelle édition est à jour des dispositions de la loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription civile et intègre les modifications de la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures.
Paru le : 07/10/2009
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Pascal Puig
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Hypercours Dalloz
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-08512-5
EAN13 : 9782247085125
Reliure : Broché
Pages : VIII-626
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 19.0 cm
Poids: 1175 g
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