Manuel sur les dispositions s'appliquant aux types usuels de contrats, à l'exception des contrats d'assurances. proposant des cours, des synthèses et des sujets d'examen écrits et oraux. ©Electre 2024
Droit civil
Les contrats spéciaux
2e édition
La matière des contrats spéciaux s'est développée à partir du canevas proposé en 1804 par le Code civil et sa trame s'est étoffée au fil des interventions législatives venues le compléter.
Ce Mémento aborde les contrats spéciaux les plus courants, présentes dans le Code civil et dans les lois qui lui sont étroitement associées, mais également ceux relevant de régimes dérogatoires (bail d'habitation ou bail commercial, crédits du Code de la consommation, agent immobilier...).
Sont étudies :
L'ouvrage s'adresse aux étudiants inscrits en Licence ou Master qui pourront y trouver, de façon synthétique et exhaustive, les points essentiels de leur cours de « contrats spéciaux ». Il s'adresse aussi aux praticiens du droit (avocats, magistrats, notaires et juristes d'entreprise) qui souhaitent avoir une bonne vue d'ensemble de ces contrats auxquels ils sont confrontés quotidiennement dans leur activité professionnelle.
Paru le : 19/09/2012
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Béatrice Bourdelois
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Mémentos Dalloz
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-10740-7
EAN13 : 9782247107407
Reliure : Broché
Pages : VI-161
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 0.8 cm
Poids: 195 g
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