Présente les notions d'Etat et de Constitution à travers les évolutions historiques et conceptuelles. Montre comment les concepts fondamentaux du droit constitutionnel se sont formés et ont évolué en France et à l'étranger depuis le XVIIIe siècle. Puise les comparaisons dans les exemples étrangers avant d'examiner les institutions politiques de la France contemporaine. ©Electre 2024

Droit constitutionnel

Présentant, dans une vaste synthèse, l'évolution parallèle des idées, des forces politiques et des institutions, cet ouvrage, à jour au 1^er août 2006, montre comment les concepts fondamentaux du droit constitutionnel se sont formés et ont évolué, en France et à l'étranger, depuis le XVIII^e siècle, pour donner naissance aux régimes actuels des États-Unis, de la Grande-Bretagne, de l'Allemagne, de la Russie, du Japon, etc., présentés ensuite dans leur fonctionnement concret.

Analysant la démocratie comme la projection dans l'ordre politique de l'individualisme qui constitue le fondement de la civilisation occidentale, il s'interroge sur les difficultés de sa transplantation en Afrique et en terre d'Islam.

L'étude de la V^e République - seconde partie de l'ouvrage - débute par une présentation de l'Union européenne dans laquelle la France est désormais intégrée et qui, dans une large mesure, décide du droit qui y est applicable. Le projet de constitution européenne et son échec lors du référendum du 29 mai 2005 sont ici analysés. Le chapitre suivant rappelle les conditions de l'élaboration de la Constitution de 1958 ; elles expliquent l'ambiguïté fondamentale de ce texte et pourquoi le régime s'est longtemps caractérisé après 1986 par l'alternance de phases de présidentialisme et de cohabitation. Le fonctionnement concret des institutions est examiné dans l'une et l'autre de ces phases.

L'ouvrage consacre enfin une place importante à l'étude de la hiérarchie des normes juridiques et au rôle du Conseil constitutionnel, ainsi qu'au mode d'insertion du droit communautaire dans le droit français.

Principalement destiné aux étudiants des Facultés de droit et des Instituts d'études politiques, ce manuel, qui est aussi une oeuvre de réflexion, peut être lu avec profit par tous ceux qui s'intéressent à la vie politique ou veulent comprendre l'évolution du monde contemporain.