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Présentation pédagogique des problématiques du droit de l'environnement aux niveaux européen et international en quatre parties : les sources et principes, la protection de la nature et de la diversité biologique, le droit des pollutions et nuisances, et l'intégration écologique. ©Electre 2024
Le parti retenu pour le présent manuel est de conjuguer les approches du droit international et du droit européen. Il s'agit de présenter au lecteur, de la manière la moins sectorisée possible, comment les marches respectives des différents systèmes juridiques se complètent, s'emboîtent, et se dynamisent peut-être, jusqu'à fournir aux États un tableau de route que ceux-ci sont conduits à suivre, à leurs rythmes et dans le respect de leurs cultures. Cet ouvrage ne prétend pas à l'exhaustivité, sûrement impossible à atteindre. Il reprend les thèmes traités dans le «Droit et administration de l'environnement» publié dans cette même collection, afin d'éclairer par les approches internationale et européenne - sans les séparer dans des développements distincts, évidemment - la présentation du système français de protection et de gestion de l'environnement qui y est faite.
C'est dans cet esprit que seront évoqués d'abord les sources et les principes du droit international et du droit européen de l'environnement, puis les différentes branches de ces droits : le droit de la protection de la nature (protection et gestion des espèces et des espaces, et gestion des milieux spécifiques), le droit des pollutions (régulation des rejets dans l'eau et l'air) et le droit des nuisances (régulation des nuisances sonores et gestion des déchets). Au-delà de l'examen, dans cet ordre devenu classique, du droit de l'environnement stricto sensu, il convient de plus d'examiner de quelle manière les autres politiques intègrent, tentent d'intégrer ou font mine d'intégrer les principes du droit de l'environnement pour concrétiser juridiquement, si faire se peut, l'objectif de développement durable.
Paru le : 06/09/2005
Thématique : Introduction au droit
Auteur(s) : Auteur : Raphaël Romi
Éditeur(s) :
Montchrestien
Collection(s) : Domat droit public
Contributeur(s) : Collaborateur : Gaëlle Bossis - Collaborateur : Sandrine Rousseaux
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782707614339
Reliure : Broché
Pages : VIII-368
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.0 cm
Poids: 489 g