Un ensemble de contributions cherchant à déterminer les choix qui se présentent aux collectivités françaises d'Outre-mer relatifs à leur identité institutionnelle, qu'elle concerne le développement durable, les relations aux populations, les réalités administratives et politiques, judiciaires ou extérieures. ©Electre 2024

Cet ouvrage veut déterminer les choix qui se présentent aux collectivités françaises d'Amérique : Antilles (Guadeloupe et Martinique) et Guyane. Elles sont aujourd'hui au carrefour des institutions et ce aux deux sens du terme :

• carrefour des institutions parce que ces collectivités ont des choix à opérer à l'égard de leur identité institutionnelle elle-même : département-région de l'article 73 de la Constitution, avec ou sans assemblée unique / collectivité de l'article 74 de la Constitution / collectivité spécifique...
• carrefour des institutions parce que celles-ci sont plurielles et qu'il convient de se déterminer dans les cinq avenues, les cinq parties analysées : institutions du développement durable, institutions et populations autochtones, institutions administratives et politiques, institutions judiciaires, institutions des relations extérieures. Encore voit-on que ces avenues comportent bien des rues adjacentes.

Les institutions ne sont que des instruments mais elles sont déterminantes : elles représentent en quelque sorte les poteaux indicateurs qui expliquent le sens du carrefour, qui l'éclairent. Les utilisateurs de ces voies vont les aménager chacune au fur et à mesure qu'ils avanceront tant il est vrai que les institutions valent ce que valent les hommes et les femmes qui les font vivre.

Les collectivités françaises d'Amérique au carrefour des institutions sont à la croisée des pluralités et des singularités.

Cet ouvrage est tiré des travaux du colloque de l'Institut de Droit d'outremer tenu à Cayenne, en Guyane, du 7 au 9 décembre 2005.

L'Institut de Droit d'outre-mer est un pôle de recherches et de documentation, et un lieu de rencontres, notamment à l'occasion des colloques qu'il organise annuellement. Il est le carrefour de tous ceux qui, venant des différents horizons de l'hexagone et d'outre-mer, universitaires comme praticiens, s'intéressent à la recherche juridique et politique relative à l'outre-mer. L'IDOM est le lieu de réflexion sur les évolutions des spécificités institutionnelles et des aspirations sociales des outres-mers.

Le Centre d'Etudes et de Recherches Internationales et Communautaires (Faculté de droit et de science politique de l'Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, CNRS UMR 6201) est une équipe de recherche réunissant des juristes internationalistes et européanistes. Cette formation est associée au Centre National de la Recherche Scientifique.