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Rôle et responsabilité des communes dans l'aménagement des rythmes scolaires

Auteur : Jean-Michel Grenier

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Résumé

Propose une approche juridique issue du droit de la responsabilité civile, pénale et administrative qui conduit à évoquer des situations organisationnelles et fonctionnelles pour mettre en oeuvre l'aménagement du temps scolaire. ©Electre 2024

L'efficacité de l'Éducation nationale suppose une certaine ouverture de l'école sur la cité. Depuis longtemps déjà, des cadres territoriaux ont commencé à mettre en oeuvre des dispositifs permettant de développer cette ouverture.

Mais l'aménagement du temps scolaire a pour effet de multiplier les juxtapositions, voire les superpositions de responsabilités. Naturellement, la commune est au coeur du processus, mais les cadres territoriaux ont du mal à appréhender l'ensemble des responsabilités liées à l'aménagement du temps scolaire, et sont demandeurs d'informations.

Ce constat a poussé l'Association nationale des directeurs et responsables des services de l'éducation des grandes villes de France (ANDEV) à rédiger ce dossier destiné à sensibiliser les cadres territoriaux à ces problématiques. Il s'adresse non seulement aux directeurs, responsables et cadres des services scolaires des communes de France, mais aussi aux secrétaires généraux, aux responsables des services des sports et de la jeunesse, et à tous les cadres territoriaux conduits à participer à l'ouverture de l'école au travers de projets d'aménagement du temps scolaire.

Fiche Technique

Paru le : 23/06/2003

Thématique : Administration territoriale

Auteur(s) : Auteur : Jean-Michel Grenier

Éditeur(s) : la Lettre du cadre territorial

Collection(s) : Dossier d'experts

Série(s) : Non précisé.

ISBN : Non précisé.

EAN13 : 9782841304936

Reliure : Broché

Pages : 113

Hauteur: 30.0 cm / Largeur 21.0 cm


Poids: 1200 g