Centré autour de 3 thèmes, une présentation générale, l'administration douanière et les dimensions particulières du droit douanier, cet ouvrage tend à promouvoir l'action douanière sous ses diverses facettes et non seulement la simple fonction de collecte des droits de douane. ©Electre 2024
Douane et droit douanier
Cet ouvrage se propose de mettre en avant les dimensions actuelles des fonctions douanières qui ne se limitent plus depuis longtemps à la seule collecte des droits de douane. Caractérisé par une intégration européenne particulièrement avancée, le droit douanier a aussi acquis une dimension internationale majeure tout en conservant - ce qui peut paraître paradoxal - des fondamentaux processuels et répressifs essentiellement nationaux. Droit économique, le droit douanier est l'une des disciplines majeures des échanges commerciaux alors que les administrations douanières, et en particulier en France la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI), souvent méconnues, ont vu leurs fonctions se diversifier et participer à une approche sécuritaire de plus en plus affirmée. Par un éclairage volontairement renouvelé, l'ouvrage a pour fonction première de souligner l'importance de cet « espace » juridique s'agissant de la vie des entreprises et des échanges économiques.
Paru le : 15/05/2013
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Jean-Luc Albert
Éditeur(s) :
PUF
Collection(s) : Questions judiciaires
Contributeur(s) : Préfacier : Luc Saïdj
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-13-060775-5
EAN13 : 9782130607755
Reliure : Broché
Pages : VII-240
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 1.2 cm
Poids: 352 g
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