Exposé sur le sytème de sécurité social français (développement et structure) et sur les différents régimes de sécurité social (régime général, régimes spéciaux, régimes autonomes et régime agricole). Informations à jour au 1er septembre 2004. ©Electre 2024
Introduction
Première partie Le système français de sécurité sociale
Titre I - La construction du système français de sécurité sociale
Les premiers éléments du futur système - La création du système français de sécurité sociale - Le développement du système français - Le système français à l'épreuve des remises en cause
Titre II - L'architecture du système français de sécurité sociale
La structure du système français - L'armature du système français
Deuxième partie Les régimes de sécurité sociale
A - Le régime général
Titre I - La couverture dans le cadre du régime général
Les assurances sociales - La réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles - Les prestations familiales
Titre II - L'organisation du régime général
L'organisation administrative du régime général - L'organisation financière du régime général
B - Les autres régimes
Titre I - Les régimes spéciaux : Typologie - Caractéristiques
Titre II - Les régimes autonomes : Régime d'assurance maladie - Régimes d'assurance vieillesse
Titre III - Le régime agricole : Organisation - Couverture
Paru le : 10/03/2005
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Jean-Pierre Laborde
Éditeur(s) :
PUF
Collection(s) : Thémis
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782130517450
Reliure : Broché
Pages : XXIV-547
Hauteur: 22.0 cm / Largeur 15.0 cm
Épaisseur: 2.2 cm
Poids: 570 g
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