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Chroniques de contentieux hospitalier : notions pratiques de contentieux hospitalier, chroniques de jurisprudence hospitalière

Auteur : Cyril Clément

Auteur : Jean-Marie Clément

Paru le : 18/03/2010
Éditeur(s) : LEH éditions
Série(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Non précisé.

36,00 €
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Résumé

Après un rappel des notions de contentieux administratifs, les auteurs exposent des chroniques de contentieux hospitaliers qui résument d'une façon synthétique les subtilités de cette procédure. Ces chroniques concernent les personnels non médicaux, les personnels médicaux, les pouvoirs du directeur, et les responsabilités du service public hospitalier. ©Electre 2017

Quatrième de couverture

Chroniques de contentieux hospitalier Notions pratiques de contentieux hospitalier, chroniques de jurisprudence hospitalière Le contentieux mobilise désormais d'importantes ressources dans nombre d'établissements hospitaliers. Les justiciables, les personnels ou les malades sont désormais bien au fait de leurs droits et entendent les faire respecter. Cet ouvrage débute par un rappel des notions de contentieux administratifs qu'il s'avère indispensable de connaître pour bien maîtriser la procédure. Il se poursuit par l'exposé de nombreuses chroniques de contentieux hospitaliers qui résument très synthétiquement les subtilités de cette procédure. Ces chroniques concernent les personnels non médicaux (suspension, notation, discipline, licenciement des stagiaires, etc.), les personnels médicaux (suspension en urgence, chefs de service), les pouvoirs du directeur (mesures d'ordre intérieur et responsabilités) et, enfin, les responsabilités du service public hospitalier (dans le cadre du défaut d'information, des infections nosocomiales, des hôpitaux psychiatriques et des actes médicaux fautifs ou risqués...). L'ouvrage est conçu pour être utile à tous ceux qui veulent prévenir un procès toujours aléatoire, en analysant l'état du droit pour éviter de nombreuses procédures. Les directeurs et gestionnaires d'établissements hospitaliers, mais aussi les organisations syndicales, trouveront dans cet ouvrage toutes les précisions essentielles du contentieux hospitalier.

Fiche Technique

Paru le : 18/03/2010

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Auteur : Cyril Clément Auteur : Jean-Marie Clément

Éditeur(s) : LEH éditions

Collection(s) : Pratiques professionnelles

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-84874-120-1

EAN13 : 9782848741208

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 128

Hauteur : 24 cm / Largeur : 16 cm

Épaisseur : - cm

Poids : 999 g