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Coordination de sécurité et de protection de la santé : fonction, contractualisation, responsabilité

Auteur : Jacques Clément

Auteur : Daniel Couffignal

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Résumé

Offre des solutions pour la mise en oeuvre des obligations imposées par la loi. Propose par l'analyse de textes et l'identification des difficultés rencontrées par les professionnels jusqu'à ce jour, des conseils pour la rédaction des contrats de coordonnateur externe ou salarié qui permettront au coordonnateur de jouer pleinement son rôle et de répartir clairement les responsabilités de chacun. ©Electre 2024

L'obligation d'une coordination de sécurité et de protection de la santé a profondément bouleversé les pratiques des acteurs de la construction, amenés à intégrer une réflexion sécuritaire dès la phase de conception de l'ouvrage.

Dans quels cas et comment désigner un coordonnateur ? Comment valoriser le concept de sécurité intégrée ? Quelles sont les conséquences de la coordination de sécurité sur la maîtrise d'ouvre ?... Autant de questions auxquelles le guide de Jacques Clément et Daniel Couffignal apporte des solutions pratiques, aussi bien du point de vue des conditions d'exercice des coordonnateurs que de l'évolution des pratiques de chacun. Il propose également des conseils, tirés de l'analyse des textes, pour la rédaction des contrats de coordonnateur externe ou salarié, afin que cet " homme-orchestre " puisse jouer pleinement son rôle.

Six ans après la création de la fonction de coordonnateur de sécurité par la loi du 31 décembre 1993, la deuxième édition de cet ouvrage intègre les premiers jugements sur le sujet ainsi que les positions de l'administration il permettra aux professionnels de définir clairement les responsabilités de chacun pour une meilleure sécurité des chantiers.

Fiche Technique

Paru le : 15/09/1999

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Auteur : Jacques Clément Auteur : Daniel Couffignal

Éditeur(s) : Moniteur

Collection(s) : Guides

Série(s) : Non précisé.

ISBN : Non précisé.

EAN13 : 9782281122770

Reliure : Broché

Pages : 207

Hauteur: 26.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 1.5 cm

Poids: 373 g