Issu d'un cours dispensé à des étudiants en maîtrise de droit, cet ouvrage se propose de rendre accessible le droit de l'environnement en présentant synthétiquement les normes et règlements en vigueur. Il a également pour objectif d'initier à la recherche par ses abondantes références jurisprudentielles et bibliographiques. ©Electre 2024
Désormais incontournable, le droit de l'environnement demeure encore trop souvent assimilé à un droit bavard, complexe et touffu, lorsqu'on ne l'accuse pas de «harcèlement textuel».
Cet ouvrage, à jour de la loi du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, se propose de rendre accessible ce droit nouveau et novateur en présentant synthétiquement les normes en vigueur. Il a également pour objectif d'initier à la recherche par ses abondantes références jurisprudentielles et bibliographiques.
Dans une perspective didactique, il dresse un panorama général : sujets du droit de l'environnement (institutions, entreprises mais aussi associations et citoyens), protection de l'environnement (préservation des milieux et ressources naturelles, sauvegarde des espèces et des espaces), droit des nuisances (règles relatives aux installations polluantes, aux déchets, aux risques ou au bruit) et contentieux de l'environnement (détermination de la juridiction compétente et des actions à intenter, responsabilité pour atteinte à l'environnement et indemnisation du dommage écologique).
Principalement destiné aux étudiants en Droit, AES, IPAG ou IEP, cet ouvrage s'adresse aussi aux élus locaux, décideurs économiques, responsables associatifs et à tous ceux qui s'intéressent à la préservation de notre patrimoine naturel.
Paru le : 19/01/2010
Thématique : Grands thèmes droit public
Auteur(s) : Auteur : Philippe Ch.-A. Guillot
Éditeur(s) :
Ellipses
Collection(s) : Universités
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-7298-5354-9
EAN13 : 9782729853549
Reliure : Broché
Pages : 320
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 18.0 cm
Épaisseur: 1.8 cm
Poids: 556 g
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