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Guide pratique des règles de l'art : contraintes et signes de qualité dans la construction

Auteur : Michel Procès

Auteur : Olivier Haenecour

Auteur : Thierry Loth

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Résumé

Présentation sous un angle à la fois technique et juridique des règles de l'art, ces contraintes techniques qui sont un gage de qualité et de conformité dans le domaine de la construction. ©Electre 2024

AR, ATG, BENOR, BeSaCC, CE, CQ, CUAP, DT, DTD, ETA, IEC, ISO, NBN, NIT, NTN, RGPT, STS, PTV, QUEST, STS, VCA...

¤ Que signifient ces sigles ?

¤ Quelles spécifications ou certifications recouvrent-ils ?

¤ Quelles sont les fonctions et portées de ceux-ci ?

¤ Quels types de produits ou de services concernent-ils ?

¤ Quelle est leur hiérarchie générale et quel type de garantie offrent-ils ?

Comment et par qui sont-elles élaborées ou validées ?

Autant de questions que peut se poser le professionnel de la construction confronté au domaine touffu de références et labels d'origines diverses et qui peuvent lui sembler incompréhensibles ou confus. Sous la double approche technique et juridique, le présent ouvrage se donne pour objectif de dégager les lignes de force et hiérarchies des références utilisées pour la conception, la prescription et le contrôle, dans le secteur de la construction.

Cette présentation structurée de l'ensemble des contraintes réglementaires et contractuelles, des règles de l'art ou de bonne pratique, des certificats ou labels, tant obligatoires que d'application volontaire, est complétée, dans les annexes, par un glossaire, un index et une table des sigles et abréviations trilingue.

Ce panorama synthétique des contraintes et signes de qualité constitue un outil de référence utile aux professionnels et juristes de la construction.

Fiche Technique

Paru le : 01/12/2015

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Auteur : Michel Procès Auteur : Olivier Haenecour Auteur : Thierry Loth

Éditeur(s) : Larcier Intersentia

Collection(s) : Droit immobilier

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-8044-7598-7

EAN13 : 9782804475987

Reliure : Broché

Pages : 376

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 2.0 cm

Poids: 533 g