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La justice militaire en Belgique de 1830 à 1850 : l'auditeur militaire, valet ou cheville ouvrière des conseils de guerre ?

Auteur : Eric Bastin


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Résumé

En s'appuyant sur la correspondance des auditeurs militaires, juristes civils ayant les pouvoirs de poursuite et d'instruction, l'exposé montre les caractéristiques de ce groupe de magistrats méconnus qui contribua à doter le jeune Etat belge d'une justice militaire qui se rapproche de la justice pénale ordinaire. ©Electre 2022

Après la Révolution belge de 1830, la justice militaire a continué de fonctionner sur le modèle mis en place au début de la période hollandaise, mais elle s'est adaptée aux circonstances et à l'esprit du temps. Des principes constitutionnels nouveaux, tels la séparation des pouvoirs et l'indépendance de la justice, ont conduit à un repositionnement des différents acteurs. Centrée sur l'évolution des normes et du cadre institutionnel, la première partie de l'ouvrage montre comment, dans les deux décennies qui suivent l'indépendance de la Belgique, la justice militaire gagne en autonomie et tend à se rapprocher des pratiques de la justice ordinaire. La seconde partie dresse le portrait des auditeurs militaires, hommes clés de la procédure. Qui sont-ils ? De quelle marge de manoeuvre disposent-ils par rapport à la hiérarchie militaire ? Comment perçoivent-ils leur rôle et comment l'exercent-ils ? Permettant d'étudier le parcours professionnel de ces magistrats, les documents qu'ils ont produits dans le cadre de leurs fonctions aident également à mieux cerner leurs pratiques quotidiennes.

Fiche Technique

Paru le : 07/11/2012

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Auteur : Eric Bastin

Éditeur(s) : Presses universitaires de Louvain

Collection(s) : Histoire, justice, sociétés

Contributeur(s) : Préfacier : Rousseaux

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-87558-057-3

EAN13 : 9782875580573

Reliure : Broché

Pages : 269

Hauteur: 25.0 cm / Largeur 16.0 cm


Poids: 501 g