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Le sapeur-pompier et le juge : recueil de jurisprudences annotées

Auteur : Marc Genovese

Paru le : 29/10/2009
Éditeur(s) : Ed. du Papyrus
Série(s) : Non précisé.
Collection(s) : Sapeurs-pompiers
Contributeur(s) : Non précisé.

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Résumé

L'activité de lutte contre les incendies et de secours n'est pas exempte de risque juridique. Ce recueil de décisions de justice (judiciaire et administrative) est structuré autour de plusieurs thèmes : l'organisation et le fonctionnement du service, la responsabilité, la carrière ou encore la rémunération. ©Electre 2018

Quatrième de couverture

Le sapeur-pompier & le juge Recueil de jurisprudences annotées Si tous les jugements et arrêts consacrés aux sapeurs-pompiers ne sont pas reproduits dans le présent recueil, le lecteur y trouvera l'essentiel des jurisprudences organisées autour des thèmes principaux qui guident à la fois l'action des soldats du feu et l'action du juge. Loin d'être un sujet de contentieux majeur et d'encombrer le prétoire, le sapeur-pompier ne peut toutefois plus ignorer l'appréciation du juge. Qu'il s'agisse d'une question de droit individuel, de relations avec les tiers ou de problèmes de responsabilité, l'intervention du juge, qu'il soit administratif, civil ou pénal revêt aujourd'hui un caractère déterminant C'est bien souvent à l'appui de sa décision que le sapeur-pompier va orienter son action et développer l'organisation et le fonctionnement du service, trouvant ainsi la réponse aux imprécisions ou aux « vides juridiques » parfois laissés par les textes. L'intervention du juge est par ailleurs déterminante car elle peut aussi influencer l'élaboration des textes, dans un souci d'adaptation aux réalités du terrain. Tous les acteurs du service d'incendie et de secours, et au delà tous ceux qui ont à faire avec l'univers des sapeurs-pompiers, seront satisfaits de trouver dans le présent recueil, considérablement enrichi et à jour des dernières jurisprudences annotées, les éléments permettant d'apporter des réponses aux questions posées au travers de la vision du juge.

Fiche Technique

Paru le : 29/10/2009

Thématique : Grands thèmes droit public

Auteur(s) : Auteur : Marc Genovese

Éditeur(s) : Ed. du Papyrus

Collection(s) : Sapeurs-pompiers

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 2-87603-221-X

EAN13 : 9782876032217

Format : Non précisé.

Reliure : Broché

Pages : 595

Hauteur : 21 cm / Largeur : 15 cm

Épaisseur : 3 cm

Poids : 750 g