Présentation des paramètres à maîtriser et des recommandations pratiques pour l'organisation générale d'un événement sportif : choix de la structure juridique, contraintes administratives, fiscales et sociales, financements publics ou privés, responsabilités en cas d'accident... Avec en annexe, la nouvelle convention collective nationale du sport datant de juillet 2005. ©Electre 2024

Des aspects juridiques liés à l'organisation d'un événement sportif

Ce guide a été rédigé par les avocats de la commission « Droit du sport » du barreau de Lyon, praticiens du droit du sport dans leurs matières respectives et eux-mêmes conseils de fédérations, de ligues, de clubs, de dirigeants, de sportifs ou de structures organisatrices d'événements sportifs. La deuxième édition de cet ouvrage fait un tour d'horizon extrêmement complet des paramètres incontournables à maîtriser pour l'organisation générale d'un événement sportif.

Des réponses sont ainsi apportées à des questions aussi diverses que le choix de la structure juridique, dans un cadre fédéral ou non, les contraintes administratives, fiscales et sociales liées par exemple à la rémunération des sportifs et des autres intervenants, notamment les arbitres et les juges, le statut des dirigeants, les questions liées à la recherche de financements publics ou privés tels que l'attribution de subventions ou la mise à disposition d'équipements ou de personnel par les collectivités, le sponsoring et le mécénat d'entreprise, les responsabilités de l'organisateur en cas d'accident d'un sportif ou d'un spectateur et les recours contre l'organisateur en cas de dommages, sans oublier une nouvelle partie spécifique aux litiges sportifs, etc.

Il présente aussi de précieuses recommandations pratiques pour obtenir les autorisations diverses, prévenir les difficultés, les accidents ou les contentieux. Un dossier indispensable pour un large public : présidents ou administrateurs de clubs amateurs ou professionnels, responsables de ligues et de fédérations, partenaires - publics ou privés - des clubs, jusqu'aux juristes de grands clubs sportifs.. tous les acteurs préoccupés, à un moment ou un autre, par l'organisation d'un événement sportif ponctuel ou récurrent.