Explique le processus à suivre pour chaque type de procédure de passation des marchés publics. Chaque procédure est détaillée en autant de tâches nécessaires à accomplir, résumées sous forme de tableaux. ©Electre 2024

Le présent ouvrage est la 2^e édition de l'ouvrage intitulé précédemment Maîtrise d'ouvrage - Passation des marchés publics - Procédures et conduite. Il vous propose une méthodologie pour mettre en oeuvre les différentes procédures de passation des marchés publics - marché sur procédure adaptée, appel d'offres restreint, appel d'offres ouvert, procédure négociée, concours et dialogue compétitif - telles qu'issues du Code des marchés publics du 7 janvier 2004.

Quelle démarche entreprendre ?

À quel moment ?

Quels documents utiliser ?

Quelles sont les mentions obligatoires ?

Quelles sont les signatures nécessaires ?...

Les réponses à toutes ces questions se trouvent dans «Passation des marchés publics», le seul outil de travail quotidien qui vous guide pas à pas grâce à une analyse et un suivi rigoureux de chaque étape de la procédure que vous avez retenue.

Sa structuration en 3 parties distinctes et complémentaires vous permet d'élaborer une véritable méthode d'achat adaptée à vos besoins et à votre fonctionnement :

1. le processus détaillé en séquences des 6 procédures de passation ;
2. des modèles de documents-types relatifs à la préparation et à la passation des marchés, (avis d'appel public à la concurrence, courriers, registre des dépôts, procès-verbaux, décisions...) ;
3. des documents contractuels types (réglements de la consultation, actes d'engagement, CCAP...).

Chaque procédure de passation est découpée en séquences très détaillées qui permettent d'identifier les tâches ainsi que les démarches élémentaires et spécifiques à accomplir pour chaque procédure (1^re partie) et renvoient aux documents types (2^e partie) et aux modèles correspondants (3^e partie) reproduits dans le cédérom.

Tous les documents types et les modèles ont été élaborés à partir des documents rédigés et utilisés au sein de l'Établissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels (EMOC) et peuvent être modifiés, enrichis ou personnalisés selon vos besoins et vos spécificités.

Vous êtes acheteur, intendant, responsable des relations contractuelles ou juriste d'une administration ou d'une collectivité locale, vous êtes maître d'oeuvre, conseil ou avocat, cet ouvrage vous est destiné.