Veille réglementaire & management environnemental

Réunit un ensemble de textes réglementaires susceptibles d'intéresser les entreprises mécaniciennes, en particulier les entreprises entreprenant une démarche ISO 14001. S'intéresse en particulier aux thèmes suivants : déchets, energie, installations classées, substances dangereuses. ©Electre 2025

Réalisée par la Fédération des Industries Mécaniques et le Centre Technique des Industries Mécaniques, ce document intitulé «Veille réglementaire & management environnemental» vise à faire le point sur les textes réglementaires récents susceptibles d'intéresser les entreprises mécaniciennes.

Présentée sous la forme de dossiers, cette veille réglementaire est tout particulièrement destinée aux entreprises mécaniciennes entreprenant une démarche dans le domaine du management environnemental orienté vers ISO 14001 ou ayant l'intention de le faire, et qui doivent accéder aux exigences légales s'appliquant aux aspects environnementaux de leurs activités, produits ou services, et par la suite les tenir à jour.

Comment lire et utiliser ces dossiers?

Les textes identifiés par les responsables de la «Veille réglementaire» sont classés par mots-clés. Chaque dossier contient un sommaire mentionnant le libellé exact des textes identifiés ainsi que la référence précise de leur origine.

Chaque texte réglementaire cité dans le sommaire fait l'objet d'une courte analyse permettant au lecteur de prendre rapidement connaissance de son contenu et de déterminer s'il concerne ou non les activités, produits ou services de son entreprise. Ces analyses sont classées dans des sous-dossiers correspondant aux mots-clés. Dans la mesure du possible les textes cités sont annexés au texte d'origine.

Ce classement en sous-dossiers permet au lecteur d'extraire les textes et analyses qui l'intéressent, de les rassembler dans un recueil réglementaire, de compléter éventuellement l'information fournie par l'acquisition des textes d'origine cités, mais non fournis.