Présentation du traité européen simplifié, né du refus du projet de Constitution européenne, notamment par la France en mai 2005. ©Electre 2024
Le traité de Lisbonne en 27 clés
Signé en décembre 2007 par les dirigeants européens, le « traité simplifié », dit traité de Lisbonne, doit entrer en vigueur le 1er janvier 2009, après ratification par les 27 pays de l'Union européenne. La France l'a ratifié par voie parlementaire le 14 février 2008.
Après les échecs des référendums français et néerlandais en 2005, le traité de Lisbonne, qui modifie les traités européens précédents sans les remplacer, vise enfin à doter l'Union européenne d'institutions stables et rénovées.
Quelle est la genèse de ce traité ? Quel est son degré de parenté avec le projet de Constitution européenne rejeté en 2005 ? Quels sont les progrès apportés aux institutions européennes ? Quelle vision prospective peut-on avoir de son application dans les prochaines années ? Outil pour mieux comprendre ce nouveau traité, l'ouvrage s'organise en 27 clés ; chaque clé résume la problématique, identifie les nouveautés et cite les principaux textes.
Paru le : 21/02/2008
Thématique : Droit européen
Auteur(s) : Auteur : Etienne de Poncins
Éditeur(s) :
Lignes de repères
Collection(s) : Non précisé.
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-915752-32-8
EAN13 : 9782915752328
Reliure : Broché
Pages : 266
Hauteur: 21.0 cm / Largeur 14.0 cm
Poids: 340 g
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