Intègre les évolutions les plus récentes de la réglementation dans tous les domaines du droit de l'environnement : loi du 1er mars 2005 relative à la Charte de l'environnement, protection de la nature (loi du 14 avril 2006 relatives aux parcs naturels), pollutions et nuisances (décret du 24 mars 2006 relatif à la prévention du bruit), urbanisme, risques majeurs, protection des milieux... ©Electre 2024

Introduction au droit de l'environnement

Cet ouvrage aborde l'ensemble de la réglementation relative à la préservation de la nature, du patrimoine et du voisinage contre les atteintes auxquels ils peuvent être exposés, qu'elles soient liées aux activités humaines ou à la survenance de risques naturels.

Cette 3^e édition augmentée et mise à jour intègre les évolutions les plus récentes de la réglementation dans tous les domaines du droit de l'environnement : principes généraux du droit (loi constitutionnelle du 1^er mars 2005 relative à la Charte de l'environnement, responsabilité pénale des personnes morales), protection de la nature (loi du 14 avril 2006 relative aux parcs nationaux, aux parcs naturels marins et aux parcs naturels régionaux...), pollutions et nuisances (décret du 24 mars 2006 relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement...), urbanisme, risques majeurs, protection des milieux...

Ces mises à jour ont permis d'étoffer l'ensemble de l'ouvrage en accordant des développements supplémentaires au droit de l'environnement industriel et des références plus nombreuses à la jurisprudence en vigueur.

Les six parties de cette Introduction au droit de l'environnement développent successivement :

• les administrations chargées de la gestion de l'environnement ;
• la protection de la faune et de la flore ;
• la protection du patrimoine et de la qualité du cadre de vie ;
• la lutte contre les pollutions et les nuisances ;
• la protection des populations face aux risques naturels et technologiques ;
• la protection de l'air, de l'eau, du sol et de la mer.

Cet ouvrage est destiné aux étudiants des 1^ers et 2^es cycles en sciences et technologies de l'environnement, ainsi qu'aux techniciens des industries, des collectivités locales et des associations de protection de l'environnement.