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Assurances de personnes : acteurs, principes généraux et règles techniques, contrats individuels, contrats collectifs


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Résumé

Présentation des assurances de personnes : leur environnement (règles générales, opérateurs du marché), les assurances individuelles (assurance vie) et les assurances collectives (règles juridiques, contrats collectifs spécifiques, etc.). ©Electre 2024

Assurances de personnes

Pour vous permettre de gagner en efficacité, l'ouvrage Assurances de personnes se compose de trois parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels :

  • l'environnement des assurances de personnes (règles générales et techniques ; régimes général et complémentaire de protection sociale ; organismes assureurs et contrôle),
  • les assurances individuelles (contrats d'épargne et de prévoyance ; bons de capitalisation ; droit de l'assurance vie individuelle : souscripteur, assuré, bénéficiaire, conjoint, héritiers, créanciers, contrats non réclamés ; fiscalité de l'assurance vie ; assurances santé, individuelle accident, dépendance, GAV, convention obsèques),
  • les assurances collectives (cadre juridique de souscription ; loi Évin ; prévoyance et retraite complémentaires des salariés ; contrats Madelin ; PERP ; assurance emprunteurs).

Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographie contextualisées.

Vous souhaitez aller encore plus loin ? Retrouvez tout le contenu de votre ouvrage sur internet ainsi que les liens vers les documents cités et bénéficiez d'une actualisation en continu de votre fonds documentaire.

Fiche Technique

Paru le : 08/02/2012

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : L'Argus de l'assurance

Collection(s) : Droit & pratique

Contributeur(s) : Directeur de publication : François Couilbault

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-35474-124-2

EAN13 : 9782354741242

Reliure : Broché

Pages : 1221

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 4.0 cm

Poids: 1190 g