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Droits de succession des familles recomposées

Auteur : Gauthier Herpoel

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Résumé

Examine les règles régissant la dévolution légale du patrimoine d'un défunt et à quelles les conditions le défunt peut organiser lui-même la dévolution de ses biens dans les cas des familles recomposées. ©Electre 2024

Droit de la famille

La disparition d'un proche est, à de très rares exceptions près, un événement douloureux à surmonter.

Au-delà de la tristesse, de nombreuses questions surgissent, dont certaines plus vite qu'on ne pourrait l'imaginer :

  • Quelles funérailles organiser ? Qui peut s'en charger ? Qui en supportera le coût ?
  • Qu'advient-il des biens du défunt ? Qui peut s'en saisir ? Avec quelles conséquences ?
  • Est-on obligé de succéder à un défunt ? A-t-on toujours avantage à être désigné comme héritier d'un défunt ?
  • Le défunt a-t-il rédigé un testament ? Quelle valeur a ce testament ? Dans quelle mesure peut-on modifier les règles légales de succession ?

L'ouvrage examine dans un premier temps les règles connues de tous, mais également celles qui bousculent les idées reçues en la matière.

Dans un deuxième temps, sont examinées des situations concrètes liées à l'apparition d'un phénomène relativement répandu aujourd'hui, à savoir la famille recomposée. Signe des temps, les engagements souscrits dans un couple sont de plus en plus précaires. Plusieurs formes de cohabitation existent et donnent lieu à des schémas familiaux plus ou moins complexes.

Répondre adéquatement aux questions que peuvent se poser les membres d'une famille recomposée est l'objectif de la seconde partie de cet ouvrage.

Ce guide pratique s'adresse tant aux particuliers qu'aux professionnels, chacun devant y trouver des réponses détaillées mais claires à ses interrogations concernant les successions.

Fiche Technique

Paru le : 27/11/2009

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Auteur : Gauthier Herpoel

Éditeur(s) : Edipro

Collection(s) : Droit de la famille

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-87496-054-3

EAN13 : 9782874960543

Reliure : Broché

Pages : 169

Hauteur: 21.0 cm / Largeur 15.0 cm


Épaisseur: 1.5 cm

Poids: 264 g