Que l'on soit éleveur ou simple détenteur, ce guide fournit l'ensemble des connaissances juridiques considérant toutes les facettes de la vie et de l'utilisation d'un équidé. De nombreux exemples sont présentés. ©Electre 2024
Guide juridique du propriétaire d'équidé
Vous êtes propriétaire, cavalier, éleveur ou simple détenteur... Retrouvez dans ce « fondamental » l'ensemble des connaissances juridiques indispensables liées à la possession ou à l'utilisation d'équidés.
Après avoir posé les bases grâce à des définitions précises du propriétaire et du détenteur d'équidés, l'ouvrage vous présente l'ensemble des aspects juridiques et vétérinaires liés à la naissance du poulain : de la conception jusqu'au poulinage. Les auteurs poursuivent sur les droits et obligations des propriétaires et détenteurs d'équidés : rétention, circulation, entretien du cheval... Enfin, le texte conclut sur la couverture des risques en exposant les solutions existantes en matière d'assurance et de dommages afin de se prémunir face à une éventuelle responsabilité.
Cet ouvrage juridique unique, à destination des propriétaires et détenteurs de chevaux, est illustré dans son contenu par de nombreux exemples : cas de responsabilité existants, extraits de contrats, références à des décisions juridiques, cas pratiques divers et fiches de synthèse.
Paru le : 20/11/2015
Thématique : Chevaux albums / récits
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
IFCE
Institut du droit équin
Collection(s) : Fondamental
Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Institut français du cheval et de l'équitation
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-915250-44-2
EAN13 : 9782915250442
Reliure : Broché
Pages : 189
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 1.2 cm
Poids: 390 g
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