Après avoir analysé la compatibilité du domaine titrisable avec la propriété intellectuelle, cette thèse examine l'adaptation du montage à la propriété intellectuelle, ainsi que le respect des intérêts qui lui sont liés. ©Electre 2024
Quel lien existe-t-il entre la titrisation et David Bowie ? A priori, aucun ! La crise des subprimes contribue à renforcer l'image de la titrisation d'après laquelle il s'agirait d'un montage complexe de transformation de créances de prêts en titres financiers. En revanche, on connaît moins les titrisations de droits de propriété intellectuelle, dont David Bowie a été l'un des pionniers dans les années 90.
L'objectif de cet ouvrage est de vérifier si la titrisation est applicable aux droits de propriété intellectuelle (droits d'auteur, brevets, marques...), ainsi que de rechercher les avantages et les risques d'une telle opération.
À la fois souple et accueillant à l'égard de la propriété intellectuelle, le droit luxembourgeois de la titrisation sert de point de départ de ces recherches, tout en étant mis en regard avec d'autres systèmes juridiques, en particulier le droit français et le droit américain.
Le mariage de la titrisation et de la propriété intellectuelle invite non seulement à concevoir la titrisation comme un mécanisme de financement transposable à tout actif, mais aussi à envisager les droits de propriété intellectuelle comme de véritables actifs.
Paru le : 06/05/2013
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Alexandre Quiquerez
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Non précisé.
Contributeur(s) : Préfacier : André Prüm - Préfacier : Nicolas Binctin
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8044-5398-5
EAN13 : 9782804453985
Reliure : Broché
Pages : 621
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 3.4 cm
Poids: 960 g
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