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Le code civil et les droits de l'homme : actes du Colloque international de Grenoble, 3 et 4 décembre 2003


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Résumé

Analyse les destins croisés du code civil (ou Code Napoléon) et des droits de l'homme. Evoque la genèse du code civil et ses influences sur les droits de l'homme puis leurs évolutions conjointes. Observe leur diffusion vers d'autres pays et dans l'espace francophone. ©Electre 2024

Le Code civil et les Droits de l'homme

Lorsque Sieyès présente à Bonaparte un projet de Constitution qu'il a jugé bon d'embellir de quelques considérations, - considérations que les constituants de l'Union européenne ne renieraient sans doute pas aujourd'hui -, le Premier Consul sabre d'un trait de plume ce qu'il appelle tout haut « des niaiseries métaphysiques ». Ce dédain hargneux de la « métaphysique » n'augure pas un nouvel âge d'or des Droits de l'homme, mais préfigure plutôt leur repli, lequel est amorcé par le destin fameusement funeste du livre préliminaire du Code civil qui regroupait une trentaine de dispositions empreintes de droit naturel et de morale.

Toutefois, bien que le texte ait porté la marque personnelle d'un homme dont Madame de Staël aimait à rappeler qu'il « pardonnait plus volontiers un calcul égoïste qu'une opinion désintéressée », certains auteurs se plaisent encore à souligner l'esprit « spiritualiste » du Code Napoléon.

Parce que la controverse n'a jamais cessé, un colloque organisé en décembre 2003 à Grenoble dans le cadre des manifestations du bicentenaire poursuit l'analyse des destinées croisées du Code civil et des Droits de l'homme en agrémentant les interrogations contemporaines par d'éclairantes contributions historiques.

Fiche Technique

Paru le : 16/09/2005

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Non précisé.

Éditeur(s) : L'Harmattan

Collection(s) : La librairie des humanités

Contributeur(s) : Editeur scientifique (ou intellectuel) : Centre historique et juridique des droits de l'homme (Saint-Martin-d'Hères, Isère) - Directeur de publication : Jean-Luc Chabot - Directeur de publication : Philippe Didier - Directeur de publication : Jérôme Ferrand

Série(s) : Non précisé.

ISBN : Non précisé.

EAN13 : 9782747588935

Reliure : Broché

Pages : 442

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Épaisseur: 2.4 cm

Poids: 570 g