Ce volume propose des formes alternatives de planification patrimoniale : assurance-vie, tontine et clause d'accroissement, trust, planification géographique, etc. L'interaction entre fiscalité et la planification patrimoniale se manifeste par le biais de l'usage des taux fiscaux avantageux, les auteurs analysent les conséquences de cet usage du vivant comme après décès. ©Electre 2024
La planification patrimoniale est un sujet actuel. Chacun s'interroge sur le devenir de son patrimoine et plusieurs types de questions se posent. Certaines purement financières, d'autre plus fiscales. Certaines liées aux successions, aux régimes matrimoniaux et aux donations ; d'autres relatives à la réorganisation d'une entreprise, à l'assurance-vie, à la mise en place d'une tontine ou d'un trust.
La planification patrimoniale s'effectue de manière continue, par phases, avec des gradations et des variations, du vivant comme après le décès.
Le Manuel de planification patrimoniale aborde les nombreuses questions relatives à l'organisation et le transfert du patrimoine, tant du vivant de la personne comme après son décès.
Cette collection analyse tous les aspects de la planification patrimoniale dans toutes les branches du droit qu'elle concerne : le droit patrimonial de la famille, le droit des biens, le droit des contrats, le droit des sociétés et le droit fiscal.
L'approche choisie par les directeurs de la collection est innovante : traiter les multipes questions particulières par thèmes distincts et dans le contexte où elles se posent.
Paru le : 01/08/2010
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Non précisé.
Éditeur(s) :
Larcier Intersentia
Collection(s) : Manuel de planification patrimoniale
Contributeur(s) : Directeur de publication : Yves-Henri Leleu - Directeur de publication : Jean-François Taymans - Directeur de publication : Marc Bourgeois - Directeur de publication : Alain Verbeke
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-8044-2936-2
EAN13 : 9782804429362
Reliure : Broché
Pages : 430
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.2 cm
Poids: 606 g
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