Propose une vue générale des biens, considérés comme les droits qui portent sur les choses ayant une valeur économique (propriété, usufruit ou détention). Etudie également le droit commun des biens et présente le droit spécial des biens meubles et immeubles. ©Electre 2024
Cet ouvrage présente, de façon très claire, ces prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens.
Vient, d'abord, la propriété: attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage; puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets.
Sont exposées, dans un second temps, les règles spéciales concernant les immeubles: la copropriété, les servitudes, les actions possessoires; et les meubles, spécialement sous la forme du principe: «En fait de meubles, la possession vaut titre.»
Ce Mémento s'adresse aux étudiants: il leur permet de saisir la signification de cette partie fondamentale du droit civil. Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et tous ceux qui souhaitent connaître ces éléments essentiels dans la composition des patrimoines.
Paru le : 25/09/2003
Thématique : Droit civil
Auteur(s) : Auteur : Patrick Courbe
Éditeur(s) :
Dalloz
Collection(s) : Mémentos Dalloz Mémentos Dalloz
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782247051359
Reliure : Broché
Pages : VI-119
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 0.8 cm
Poids: 172 g
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