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Droit civil : Les biens

Auteur : Patrick Courbe

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Résumé

Propose une vue générale des biens et du droit qui porte sur les choses ayant une valeur économique (propriété, usufruit ou détention). Etudie également le droit commun des biens et présente le droit spécial des biens meubles et immeubles. ©Electre 2024

Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens.

Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la propriété : attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets.

Sont exposées, dans un second temps, les règles spéciales concernant les immeubles : la copropriété, les servitudes, la preuve de la propriété immobilière, les actions possessoires ; et aussi les meubles, spécialement sous la forme du principe : «En fait de meuble, la possession vaut titre».

Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il leur permet de comprendre cette partie fondamentale du droit civil. Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et, plus largement, tous ceux qui souhaitent connaître les éléments essentiels de la composition des patrimoines.

Fiche Technique

Paru le : 12/09/2007

Thématique : Droit civil

Auteur(s) : Auteur : Patrick Courbe

Éditeur(s) : Dalloz

Collection(s) : Mémentos Dalloz Mémentos Dalloz

Série(s) : Non précisé.

ISBN : 978-2-247-07547-8

EAN13 : 9782247075478

Reliure : Broché

Pages : VI-142

Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm


Poids: 208 g