Etude de la réaction du droit à la présence d'un pouvoir s'exerçant sur la personne dans la dimension professionnelle de l'activité humaine, en prise directe à la fois avec les mutations économiques ou technologiques et avec les choix politiques. A jour de la loi du 14 juin 2013 sur la sécurisation de l'emploi. ©Electre 2024
Droit du travail
3e édition
Cet ouvrage est destiné aux étudiants qui poursuivent un cursus juridique et particulièrement l'enseignement de droit du travail dispensé pendant les deux semestres de la troisième année de licence en droit. Il s'adresse également à tous les juristes et praticiens de cette passionnante matière.
Après une introduction présentant le droit du travail (formation, caractères, sources) et soulignant le rôle de l'État, l'ouvrage se divise en deux parties.
La première partie traite de l'entreprise : son organisation sociale, ses structures, les pouvoirs et contre-pouvoirs qui s'y manifestent, y compris le statut protecteur des représentants des travailleurs (Sous-partie 1) ; puis, l'entrée du salarié dans l'entreprise, et donc les contrats intégrant le salarié dans celle-ci, ainsi que les changements affectant la relation de travail ainsi constituée (Sous-partie 2) ; enfin, l'ouvrage s'intéresse à la sortie du salarié de l'entreprise (droit commun, licenciement pour motif économique, les autres modes de rupture et les suites de la rupture) (Sous-partie 3).
La seconde partie est consacrée au travail : statut légal de la détermination collective des conditions de travail (questions essentielles relatives à la dignité dans le travail et à la lutte contre les harcèlements et les discriminations, aux conditions et à l'organisation du travail) (Sous-partie 1) ; détermination collective des conditions de travail (étude du partenaire syndical, du droit de la négociation collective à la lumière de la loi du 20 août 2008) et étude des conflits collectifs (Sous-partie 2).
S'appuyant sur les textes (notamment l'ANI du 11 janvier 2013 et la loi du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l'emploi) et sur la jurisprudence la plus récente, cet ouvrage tente de répondre aux questions essentielles de la réflexion doctrinale et bénéficie de l'expérience variée de ses auteurs (ancien conseiller à la chambre sociale de la Cour de cassation, universitaire, avocat, ancien inspecteur du travail).
Paru le : 11/09/2013
Thématique : Droit du travail - Conventions collectives
Auteur(s) : Auteur : Alain Coeuret Auteur : Bernard Gauriau Auteur : Michel Miné
Éditeur(s) :
Sirey
Collection(s) : Sirey université
Série(s) : Non précisé.
ISBN : 978-2-247-13043-6
EAN13 : 9782247130436
Reliure : Broché
Pages : XVI-798
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Épaisseur: 2.7 cm
Poids: 1125 g
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