S'attache à distinguer accidents de travail et accidents de trajets, et à faire émerger les responsabilités en cas de litige. S'appuie sur les textes et la jurisprudence commentée, propose de nombreux exemples. ©Electre 2024
Pourquoi distinguer les accidents du travail des accidents de trajet, alors que les uns comme les autres sont pris en charge par la législation sociale ? En réalité, leur similitude n'est qu'apparente, et un ouvrage s'attachant à les distinguer et à les comparer s'imposait.
La matière, au coeur du droit social, génère quotidiennement une quantité impressionnante de litiges. Autour du personnage central, la victime, un grand nombre d'acteurs interviennent. Faire émerger les responsabilités est souvent difficile.
Face à la complexité croissante des situations, l'ouvrage offre des solutions claires. Il s'appuie sur les textes, que complète une abondante jurisprudence commentée, et propose de nombreux exemples. Il peut être facilement et rapidement consulté, grâce aux tables et à l'index détaillés.
Paru le : 10/05/1999
Thématique : Droit du travail - Conventions collectives
Auteur(s) : Auteur : Christian Belhache Auteur : Sandrine Belhache
Éditeur(s) :
Sofiac
Collection(s) : Non précisé.
Série(s) : Non précisé.
ISBN : Non précisé.
EAN13 : 9782851301680
Reliure : Broché
Pages : 127
Hauteur: 24.0 cm / Largeur 16.0 cm
Poids: 0 g
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