Réflexion sur le rôle de la justice au XXIe siècle. Avec l'apparition des nouvelles technologies, l'apparition de l'image comme actrice du procès, l'expression en justice s'est métamorphosée. Si l'oral a toujours été considéré comme un élément de proximité, l'évolution du droit processuel met l'accent sur une mixité des supports. ©Electre 2024

La parole, l'écrit et l'image en justice : quelle procédure au XXI^e siècle ?

Placés sous le haut patronage du plus illustre des juristes limousins, le Chancelier d'Aguesseau, ces rencontres souhaitent poser les grandes lignes d'une réflexion fondamentale sur le rôle de la justice au début du XXI^e siècle. Cette démarche veut se situer au confluent des interrogations de la société civile et des préoccupations des praticiens et des chercheurs.

L'Association « Les Entretiens d'Aguesseau », après des colloques sur l'Éthique des gens de justice (2000), la Justice pénale internationale (2001), Justice et démocratie (2002), le Temps, la justice et le droit (2003), Justice, éthique et dignité (2004), la Responsabilité des magistrats (2005), Justice, éthique et aléa juridique (2006), confirme en 2008 sa participation aux débats d'actualité en retenant le thème de la parole, de l'écrit et de l'image en justice : quelle procédure au XXI^e siècle ?

« Le contraire de la parole n'est pas l'écrit, mais le silence » (Loïc Cadiet).

La pire des choses, c'est le silence du justiciable lorsqu'il est muselé par une impossibilité d'accéder à la justice, impossibilité qui peut être tout autant d'origine économique que culturelle. De plus, « l'évolution des moeurs, les diverses transformations sociales qui traversent nos sociétés, l'apparition des nouvelles technologies, l'irruption de l'image comme actrice du procès, ont provoqué une véritable métamorphose de l'expression en justice », mais quelle en est la finalité ? Si l'oral a toujours été considéré, en matière judiciaire, comme un élément de proximité, l'évolution du droit processuel met l'accent sur une mixité des supports : la procédure administrative, réputée exclusivement écrite, intègre de plus en plus l'oralité ; de son côté, les procédures civile et pénale se réfèrent largement à l'écrit... Mais les cultures varient d'un pays à l'autre.

Ces nouveaux supports modifient la procédure, mais ne modifient-ils pas aussi, à terme, le métier de juge et la justice dans son ensemble ? C'est sur ces différentes questions que le colloque de mars 2008 a souhaité réfléchir, en confrontant les points de vue des magistrats, des avocats et des universitaires, français ou étrangers.